Réglementation

PARTAGEZ vos remarques sur l’expérimentation E+C-

2018-10-22T09:57:21+00:0022/10/2018|Participer à l'expérimentation|

L'expérimentation E+C- avançant et vos études ACV étant en cours, nous aimerions receuillir vos remarques sur l'expérimentation E+C-. Après synthèse, ces remarques seront transmises au ministère et présentées lors du séminaire de restituition intermédiaire du 8 novembre 2018. Pour cela, nous vous proposons le tableau vierge suivant à télécharger : Cliquez ici Comment faire ? Télécharger le tableur

Réglementation environnementale 2020 : l’Etat donne des précisions

2018-04-26T10:17:10+00:0026/04/2018|Méthode, Niveau de performance, Participer à l'expérimentation|

INFO BATIACTU. Les pouvoirs publics tirent déjà des conclusions de l'expérimentation E+C-. Emmanuel Acchiardi, sous-directeur de la Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), nous détaille les modifications qui devraient être prises en compte dans la Réglementation environnementale 2020. Voir l'article